LUXEMBOURG LAW FIRM

“Out of clutter, find simplicity. From discord, find harmony. In the middle of difficulty lies opportunity.” – Albert Einstein

Arvine Zamani

À vos côtés, protégeant vos droits

Avocat énergique, commercial, diligent et indépendant, actif en droit des sociétés luxembourgeois, droit fiscal, droit immobilier, private equity et en fonds d'investissement. Professionnel pugnace ayant une expérience internationale confirmée.

Éducation

Inscrit au barreau de Luxembourg en 2019
Master of Advanced Studies (LLM) en droit fiscal international, Université de Leiden, 2013
Master en droit européen, Université du Luxembourg, 2011
Semestre Erasmus à l'Institut de hautes études internationales et du développement de Genève et à l'Université de Genève en 2010

Expérience professionnelle

Investisseur fondateur dans une nouvelle startup de services aux entreprises à Bruxelles en 2022
Fondateur d'une nouvelle startup juridique au Luxembourg en 2022
Mandats d'administrateur des entreprises clientes
Avocat au sein du cabinet d'avocats BSP - 2022 - 2024
Avocat au sein du cabinet d'avocats international CMS - 2019 - 2022
Collaborateur au sein du cabinet d'avocats international suisse Bonnard Lawson - 2017 - 2019
Missions de conseil 2014 - 2017
- à Round Hill Capital
- chez CBRE Global Investors.
- à la Banque européenne d'investissement
- chez Groupe Partenaires
- Marketing chez M3 à Londres
Conseiller fiscal chez KPMG Luxembourg - 2013 - 2014
Avocat Junior actif sur les questions corporate et fiscales chez wildgen - 2012 - 2013

Home: About

Les domaines d'activité

Être votre partenaire stratégique.

Corporate, fusions et acquisitions, insolvabilité, restructuration et domiciliation.

assistance à la constitution et à la liquidation de sociétés;
assistance à la gouvernance des entreprises;
assistance dans les transactions et dans le processus de due diligence ;
assistance à la rédaction de documents interentreprises tels que des contrats de prêt portant intérêt, des contrats de prêt sans intérêt, des contrats de prêt avec participation aux bénéfices, des facilités de prêt, des accords de contribution ;
assistance aux augmentations de capital par apport en numéraire ou en nature ou aux réductions de capital ;
assistance à la modification des statuts des sociétés ;
délivrance d'avis juridiques;
assistance à l'émission d'obligations (convertibles), d'instruments de financement et de parts bénéficiaires ;
aide à la structuration d'entreprises;
l’accompagnement dans des joint-ventures, des club-deals ou des co-investissements ;
assistance à la mise en place de plans d'incitation à la gestion ;
rédaction de pactes d'actionnaires;
assistance à la rédaction de contrats de nantissement d'actions ou de contrats de nantissement de créances ;
protection de la propriété intellectuelle et rédaction d'accords de licence ;
assistance sur les questions opérationnelles;
agir en qualité d'administrateur dans les sociétés clientes et renforcer la substance;et
En cas de besoin, prestation de services de domiciliation des entreprises clientes ou de mise à disposition de locaux au Luxembourg, tandis que les services comptables peuvent être assurés par l'intermédiaire de partenaires externes privilégiés.

Planification successorale

assister les particuliers et les familles d'envergure internationale dans la planification successorale et les déménagements ;
aide à la révision des testaments;
agir à titre d'exécuteur testamentaire ;
assistance à la création de fiducies, d'accords fiduciaires et de produits d'assurance-vie ; et
assistance dans les stratégies de protection des actifs et les solutions de prêt d'art.

Planification fiscale et gestion de patrimoine

structuration des investissements et des cessions ;
conseils fiscaux en matière de transactions;
structuration de plans de stock option pour le management;
audit juridique et fiscale et revue des documents ;
gestion des risques fiscaux et des frottements fiscaux ;
assistance en matière de contrôles et contentieux fiscaux ;
préparation des déclarations fiscales;
assistance dans les procédures d'échange d'informations; et
assistance pour obtenir une décision anticipée auprès des administrations fiscales luxembourgeoises.

Droit du travail

conseil et représentation des salariés et des employeurs sur toutes les questions liées au droit du travail et en droit social ;
rédaction de procédures internes ;
représentation devant les tribunaux luxembourgeois ou dans le cadre de négociations et de transactions extrajudiciaires.

Fonds d'investissement et titrisation

structuration de la meilleure structure juridique pour la stratégie d'investissement envisagée ;
mise en place de fonds d'investissement alternatifs et de véhicules de titrisation ;
assistance à la rédaction de la documentation du fonds ou du véhicule de titrisation ;
négociations des SLAs avec les prestataires luxembourgeois ;
assistance à l'émission et à la cotation d'obligations à la bourse de Luxembourg ; et
représentation du client auprès du régulateur luxembourgeois, la CSSF (Commission de Surveillance du Secteur Financier).

Immobilier

rédaction ou revue de baux ;
assistance dans les transactions immobilières;
accompagnement des propriétaires, des promoteurs ou des syndics ; et
assistance à la médiation des litiges.

Conseil juridique et détachements

Conseil AML ;
rédaction de procédures;
fourniture de détachements internes à distance afin d'aider les entreprises clientes à gérer leurs arriérés, à faire face à l'augmentation des activités ou à épauler les services juridiques lors des départs ou congés maternité/paternité.

Abonnements juridiques pour les startups

Option 1 - Option Starter pour 500 EUR par mois pour 5h

Option 2 - Option Premium à 1.500 EUR par mois pour 15h

Période d'abonnement minimale de 3 mois, qui peut être utilisée pour couvrir les honoraires de toute prestation ponctuelle hors champ. Cette option préférentielle n'est disponible que pour les startups compte tenu de mon engagement personnel pour le développement de l'entrepreneuriat luxembourgeois.

L’assistance peut couvrir :

le lancement de la startup ;
agir à titre de conseiller juridique pour la startup ;
la rédaction/revus de contrats standards, y compris de SLAs avec des tiers ;
la rédaction/revue d'apport au compte 115, des appels de capitaux, des contrats prêts intergroupe; et
la rédaction de contrats de bail, de NDA, l'assistance au recouvrement de créances commerciales, le conseil en matière précontentieuse, la rédaction de mise en demeure.

Home: Practice Areas

Arvine Zamani a agi pour le compte d'un gestionnaire d'actifs américain coté sponsor d'un fonds d'investissement paneuropéen sur les transactions immobilières européennes et notamment dans l'acquisition d'actifs civiques et d'infrastructures et a fourni une assistance juridique opérationnelle continue du point de vue juridique des entreprises luxembourgeoises sur le financement intragroupe de ses SPV sponsorisés par le Luxembourg.

Arvine Zamani a agi pour le compte d'un gestionnaire d'actifs américain coté sponsor d'un fonds d'investissement paneuropéen dans le cadre de l'acquisition d'un actif français et a émis deux avis juridiques dans ce contexte.

Arvine Zamani a accompagné un fonds d'investissement français dans le cadre du MBO d'une société opérationnelle.

Arvine Zamani a assisté un gestionnaire d'actifs américain coté sponsor d'un fonds d'investissement paneuropéen et a fourni détachement à distance en l'absence d'un responsable de la gouvernance d'entreprise à raison d'un minimum de 3 heures par jour pendant plus de 12 mois.

Arvine Zamani a accompagné la migration d'une société holding et de financement luxembourgeoise vers la Suisse dans le cadre d'une restructuration de groupe.

Arvine Zamani a assisté en tant que conseil principal une société opérationnelle étrangère dans la création de sa société holding et de financement luxembourgeoise et dans la réorganisation des sociétés de son groupe dans l'EEE et la région du Golfe Persique.

Arvine Zamani a assisté des particuliers UHNWI basés en Belgique, en Suisse, à Dubaï et à Monaco sur la structuration d'entreprise, la planification successorale, les questions de gouvernance familiale et la structuration de patrimoine.

Arvine Zamani a assisté un basketteur dans le règlement d'un litige avec son employeur.

Arvine Zamani a assisté des clients en matière immobilière et notamment des propriétaires particuliers dans la rédaction de contrats de bail.

Arvine Zamani a contribué à la mise en place d'une plateforme d'investissement luxembourgeoise non réglementée pour les investisseurs sous la forme d'une SCSp.

Arvine Zamani a conseillé des investisseurs dans la rédaction des termes d'un nouvel investissement qui sera structuré par la mise en place d'une plateforme d'investissement luxembourgeoise.